Conseil Municipal du 25 octobre 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W206 Page 042Séance du 25 Octobre 1985 - Registre 21W206 Page 042 - Délibération
21W206 Page 043Vote du budget supplémentaire 1985 - Registre 21W206 Page 043 - Délibération
21W206 Page 050Attribution d'une prime de technicité aux agent des services techniques municipaux - Additif - Registre 21W206 Page 050 - Délibération
21W206 Page 051Marché négocié avec l'entreprise Beuque pour acquisition et entretien de matériel à la cuisine centrale|-|Bail avec l'état pour les locaux de la trésorerie principale - Registre 21W206 Page 051 - Délibération
21W206 Page 052Bail avec l'état pour les locaux de la recette locale des impôts (5, rue de l'Ilette) - Registre 21W206 Page 052 - Délibération
21W206 Page 053"Bail pour les locaux du commissariat de police - Révision du montant du loyer|-|Convention avec l'association ""Chelles Loisirs Enfance"" pour la gestion des centres de loisirs - Registre 21W206 Page 053" - Délibération
21W206 Page 055Avis du conseil municipal après enquête publique sur l'extension de l'usine implanté à Le Pin par la société des plâtres Lafarge - Registre 21W206 Page 055 - Délibération
21W206 Page 056Dérogation exceptionnelle au repos hebdomadaire demandée par des entreprises d'installations téléphoniques pour leurs salariés - Registre 21W206 Page 056 - Délibération
21W206 Page 057Convention avec l'association de gestion du C.R.A.C.C - Registre 21W206 Page 057 - Délibération
21W206 Page 063Désignation des représentant au conseil d'administration du C.R.A.C.C. - Registre 21W206 Page 063 - Délibération
21W206 Page 064"Modification dans la décision des représentants du conseil municipal à l'association ""Chelles Animation"" - Registre 21W206 Page 064" - Délibération
21W206 Page 065Contrat de fouille avec un archéologue - Registre 21W206 Page 065 - Délibération
21W206 Page 066"Avenant au marché avec la société ""Générale de restauration"" pour approvisionnement de la cuisine centrale|-|Convention avec la société de T.U.C. pour les transports scolaires - Registre 21W206 Page 066" - Délibération
21W206 Page 068Désignation des représentants de la municipalité au sein des conseils d'administration des établissements publics locaux d' enseignement - Registre 21W206 Page 068 - Délibération
21W206 Page 070Demande de subvention pour la classe d'amblyopes|-|Syndicat intercommunal d'assainissement - Modification des statuts - Registre 21W206 Page 070 - Délibération
21W206 Page 073Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux - Changement de dénomination|-|Déclassement du C.D. 224 - Avis du conseil municipal après enquête - Registre 21W206 Page 073 - Délibération
21W206 Page 074Acquisition de terrains situés autour du fort de Chelles - Registre 21W206 Page 074 - Délibération
21W206 Page 075Révision du P.O.S. - Application de la loi du 18 Juillet 1985 - Registre 21W206 Page 075 - Délibération
21W206 Page 076Avenant à contrat au service S.V.P. |-|Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 21W206 Page 076 - Délibération
21W206 Page 077Questions diverses - Registre 21W206 Page 077 - Délibération